Mentions legales
Informations legales relatives au site auralisassociates.com et a la societe Auralis Associates Inc.
En resume
- Editeur : Auralis Associates Inc., societe federale (LCSA), N° de societe : 1284763-5
- Directrice de la publication : Sarah Mitchell
- Hebergement : WHC Inc., 201-1000 Chemin Lucerne, Ville Mont-Royal, QC H3R 2P8, Canada
- La version anglaise de ce document fait foi. Cette traduction francaise est fournie a titre informatif. Voir la version anglaise
1. Editeur du site
Le site auralisassociates.com est edite par Auralis Associates Inc., societe federale constituee en vertu de la Loi canadienne sur les societes par actions (LCSA).
- Numero de societe : 1284763-5
- Numero d'entreprise (NE) : 741825693
- TPS/TVH : 741825693RT0001
- Siege social : 287 Elgin Street, Suite 204, Ottawa, ON K2P 1L9, Canada
- Directrice de la publication : Sarah Mitchell
- Courriel : bonjour@auralisassociates.com
- Telephone : (613) 555-0147
2. Hebergement
Le site est heberge par WHC Inc., 201-1000 Chemin Lucerne, Ville Mont-Royal, QC H3R 2P8, Canada. L'hebergeur assure la disponibilite technique du site. La responsabilite du contenu incombe exclusivement a l'editeur.
3. Propriete intellectuelle
L'ensemble du contenu du site auralisassociates.com (textes, images, graphiques, logos, structure) est protege par les lois canadiennes et internationales sur le droit d'auteur et la propriete intellectuelle. Toute reproduction, representation ou diffusion, totale ou partielle, du contenu de ce site par quelque procede que ce soit, sans l'autorisation ecrite prealable d'Auralis Associates, est interdite et constitue une contrefacon sanctionnee par la Loi sur le droit d'auteur du Canada.
Les marques de commerce mentionnees sur ce site appartiennent a leurs proprietaires respectifs. Les photographies sont illustratives et generees par intelligence artificielle.
4. Limitation de responsabilite
Auralis Associates s'efforce d'assurer l'exactitude des informations diffusees sur ce site, mais ne peut garantir qu'elles soient completes, exactes ou a jour en tout temps. Auralis Associates decline toute responsabilite en cas d'erreur, d'omission ou de resultat obtenu a la suite de l'utilisation des informations du site. Les informations publiees ne constituent pas un avis juridique, financier ou professionnel.
5. Droit applicable et juridiction
Les presentes mentions legales sont regies par les lois du Canada et de la province d'Ontario. Tout litige relatif a l'utilisation du site auralisassociates.com sera soumis a la competence exclusive des tribunaux d'Ottawa (Ontario).
6. Contact
Pour toute question concernant ces mentions legales, veuillez nous contacter a bonjour@auralisassociates.com ou par courrier a l'adresse : 287 Elgin Street, Suite 204, Ottawa, ON K2P 1L9, Canada.